Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCABLE
VIDEOPOLE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
97691319
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque NETCABLE

Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) VIDEOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIDEOPOLE domicilié(e) SIEGE SOCIAL, 12 PLACE DES ETATS-UNIS, 75116 PARIS, SIEGE ADMINISTRATIF, 45 AVENUE DE CLICHY, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 032 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VIDEOPOLE BERNARD TOURAINE - France.

La marque NETCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCABLE est expirée depuis le 8 août 2007.

VIDEOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : nous vous devons plus que la télévision !


VIDEOPOLE (SOCIETE ANONYME) - SIEGE SOCIAL, 12 PLACE DES ETATS-UNIS, 75116 PARIS, SIEGE ADMINISTRATIF, 45 AVENUE DE CLICHY, 75017 PARIS - France - SIREN 389032756


SOCIETE VIDEOPOLE BERNARD TOURAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 16 novembre 2006 - Gage constitué n°443760 - Publication au BOPI 2006-11-16

Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443759 - Publication au BOPI 2006-11-16

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Edition de livres Edition de journaux Edition de revues et périodiques (y compris "en ligne" sur internet) Edition (y compris sur support informatique ou sur internet) Imprimerie de journaux Production et distribution d'électricité Production et distribution de chaleur Installation de réseaux informatiques Travaux d'installation électrique Machines de bureau Ordinateurs Moteurs, génératrices et transformateurs électrique de grande puissance, de moyenne puissance et de petite puissance. Réparation de matériels électriques Matériel de distribution et de commande électrique pour haute et basse tension Fils et câbles isolés Accumulateurs et piles électriques Appareils électriques autonomes de sécurité Appareils d'éclairage Moteurs électriques Matériel électromagnétique industriel Matériel électrique (téléalimentations de réseaux câblés) Composants passifs (matériels électriques et électroniques passifs composant les réseaux câblés), et condensateurs Composants électroniques actifs (matériels actifs composant les réseaux câblés tels que les amplificateurs, les équipements optiques, les équipements de traitement du signal) Equipements d'émission et de transmission hertzienne Appareils de téléphonie (y compris modems, répondeurs téléphoniques) Appareils de réception, enregistrement ou reproduction, transmission du son et de l'image Matériels d'imagerie médicale et de radiologie Appareils médicaux-chirurgicaux Appareils d'aide à la navigation Appareils de mesure scientifique et technique (mesureurs d'unités énergétiques, de télécommunications, de flux) Téléphériques, remontées mécaniques Transport de voyageurs par Taxis Transports routiers de marchandises de proximité Transports routiers de marchandises inter-urbains Déménagement Location de camions avec conducteur Transports par conduites Transports maritimes Transports côtiers Transports fluviaux Transports aériens réguliers et non réguliers Transports spatiaux Manutention portuaire et non portuaire Entreposage frigorifique et non frigorifique Gestion d'infrastructures de transports terrestres Services portuaires maritimes et fluviaux par systèmes domotiques de surveillance et de télégestion Services aéroportuaires par systèmes domotiques, de surveillance et de télégestion Postes nationales (distribution de courrier, y compris courriers électroniques) Autres activités de courrier: transfert d'information électronique par réseaux informatiques et internet Télécommunications nationales Télécommunications Location de véhicules automobiles Location d'autres matériels de transport terrestre Location de matériels de transport par eau et de transport aérien Ambulances Programmation d'ordinateurs et conception de logiciels Enseignement informatique Réalisation de logiciels Traitement de données Gestion de bases de données Banques de données Prestations techniques pour le cinéma et la télévision Distribution de films cinématographiques Edition de vidéo Syst. Enregistrement de vidéo Projection de films cinématographiques Activités de radio Production de programmes de télévision Diffusion de programmes de télévision Activités artistiques Gestion de salles de spectacles Manèges forains et parcs d'attraction (divertissement) Bals et discothèques Agences de presse Gestion d'installations sportives Activités sportives Jeux de hasard et d'argent Autres activités récréatives Edition d'enregistrements sonores Reproduction d'enregistrements sonores Reproduction d'enregistrements vidéo Reproduction d'enregistrements informatiques Instruments de musique Productions de films pour la télévision Production de films institutionnels et publicitaires Production de films pour le cinéma.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.